Accords d’entreprise

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De 2023 à 2036

2036 2036

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2036

2035

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2035

2034

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2034

2033

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2033

2032

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2032

2031

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2031

2030

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2030

2029

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2029

2028

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2028

2027

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2027

2026

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2026

2025

Prochainement tous les ACCORDS de l’année 2025

2024

Accord NAO 2024

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2023 NAO 2023 DUE : Décision Unilatérale de l’Employeur suite désaccord CGT
Accord d’intéressement 2023
Reprise des accords pour Kéolis Dijon Multimodalité

De 2009 à 2022

2022 2022 NAO 2022 DUE : Décision Unilatérale de l’Employeur suite signature UNSA et FO
Accord N°3 sur le C.E.T.

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D.U.E. Prévoyance au 1er juillet 2022

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2021 Accord N°1 : Protocole d’accord sur les NAO 2021
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Avenant Accord d’intéressement
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Plan d’action : Égalité professionnelle
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2020 Accord N°4 : Protocole d’accord sur la déconnexion
Accord N°3 : Protocole d’accord Négociation Obligatoire
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Accord N°2 : Protocole d’accord d’intéressement 2020-21-22
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2019 Accord N°1 : Protocole d’accord Négociation Obligatoire
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Accord N°2 : Protocole d’accord Supplément d’intéressement 2018
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Accord N°3 : Avenant au protocole d’accord 2011/03
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2018 Accord N°1 sur les Négociations Annuelles Obligatoires 
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Accord N°2 : Avenant N°1 à l’accord de Mars 2017, et aux interessements de 2017-2018-2019
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Accord N°3 sur le nouveau Comité Social et Economique à compter du 1/01/2019
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Accord N°4 sur la prorogation (prolongation) des instances de représentation du personnel
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2017 Accord N°1 : Accord sur le PEE
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Accord N°2 : Accord sur les négociations annuelles obligatoires
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Accord N°3 : Accord sur l’intéressement
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Annexe à l’accord N°3
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Accord N°4 : Accord sur la reprise des anciens accords collectifs
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Annexe à l’accord N°4
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Accord N°5 : Accord sur la mise en place du roulement RE
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Accord N°6 : Avenant à l’accord 2012-02 (astreinte technique)
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Protocole de levé de grève Mars 2017
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  2016 Accord N°1 : Accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
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Accord N°2 : Avenant N°1 à l’accord prévoyance 2002-06
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Accord N°3 : Accord NAO 2016
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Accord N°4 : Avenant N°4 à l’accord prévoyance 2002-06
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Accord N°5 : Accord sur l’intéressement
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Accord N°6 : Protocole d’accord de vote électronique Vote IRP 2016
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Accord N°7 : Protocole d’accord élection CE-DP 2016
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Accord N°8 : Protocole d’accord élection CD 2016
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Accord N°9 : Avenant N°5 à l’accord prévoyance 2002-06
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  2015 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2015
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Organigramme au 01-2015
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2014 Accord N°1 : Non signé
Accord N°2 : Accord sur les NAO 2014
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Accord N°3 : Accord sur les élections CE 2015-2016
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Accord N°4 : Accord sur les élections DP 2015-2016
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Plan d’action (2014-2018) relatif au contrat de génération
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Procédure d’utilisation des systèmes de vidéosurveillance et des enregistrements sonores (09-2014)
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2013 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2013
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Accord de FIN DE CONFLIT (12-2013) FO-CGT
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2012 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2012
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Accord N°2 : Accord sur l’organisation des astreintes au service maintenance
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Accord N°3 : Accord sur l’élection CE 2013-2014
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Accord N°4 : Accord sur l’élection DP 2013-2014
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Accord N°5 : Accord sur l’élection CD 2013-2014
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2011 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2011
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Accord N°2 : Accord sur le temps de déplacement pour formation
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Accord N°3 : Accord sur l’adaptation du temps de travail des conducteurs receveurs
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2010 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2010
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Accord N°2 : Accord d’intéressement (2010-2012)
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Accord N°3 : Avenant N°1 à l’accord d’intéressement.
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Annexe 7 à la DSP pour accord d’intéressement 2010
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2009 Accord N°1 : Accord sur les NAO 2009
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De 2008 à 1998

2008 2008 Accord N°1 : Accord sécurité 2008
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Accord N°2 : NAO 2008
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Accord N°3 : Accord Maîtrises qui complète les articles 9 et 10 et de l’accord N°2
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2007 Accord N°1 : NAO 2007
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2006 Accord N°1 : NAO 2006
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2005 Accord N°1 : Protocole d’accord sur les conditions de travail de nuit
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Accord N°2 : NAO 2005
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2004 Accord N°1 : Port de la Tenue
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Accord N°2 : NAO 2004
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Accord N°3 : Protocole d’accord éléctions au C.E
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Accord N°4 : Protocole d’accord éléctions DP
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Accord N°5 : Protocole d’accord Election CD
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Accord N° 6 : Protocole d’accord sur la voiture de sécurité
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2003 Accord N°1 : NAO 2003
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Accord N°2 : Sécurité des Personnes et des Biens
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Accord N°3 : Protocole d’accord d’emploi des Agents Vérificateur et de Perception
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2002 Accord N°1 : NAO 2002
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Accord N°2 : Election DP 2003
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Accord N°3 : Election CE 2003
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Accord N°4 : Election CD 2003
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Accord N°5 : Accord sur la prévoyance
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2001 Accord N°1 : Accord de participation des salariés aux fruits de l’expansion
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Accord N°2 : Décompte du temps de travail des cadres et membres du CDD
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Accord N°3 : Travail du Dimanche
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Accord N° 4 : Protocole d’accord Dialogue social missions et fonctionnement des IRP
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Accord N°5 : Utilisations des locaux sociaux
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Accord N°6 : Avenant N°1 au NAO
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Accord N°6 : AVPA évolution des salaires arrondis en euros
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Accord N°6 Evolutions des salaires NAO
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2000 Accord N° 1 : Avenant N°1 au protrocole 99
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Accord N° 2 : Signature CFDT en 2000 sur l’accord N°99-01 RTT
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Accord N° 3 : Locaux Sociaux
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Accord N° 4 : NAO 2000 Evolutions des salaires
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Accord N° 5 : Décompte du temps de travail
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Accord N° 6 : Avenant N°1 Temps de Travail des Cadres
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Accord N° 7 : Temps de Travail des Cadres
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1999 Accord N° 1 : Avenant N°1 relatifs aux RTT
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Accord N° 2 : RTT
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Accord N° 3 : Avenant n°1 sur le TC5
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Accord N° 4 : TC5
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Accord N° 6 : Compte Epargne Temps
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Accord N° 7 : Avenant N°1 sur l’Espace Bus
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Accord N° 8 : Espace Bus
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1998 Accord N° 1 : Travail du Dimanche, indemnité, CP, Repos Compensateur
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